Merci de lire attentivement les présentes modalités d’utilisation du présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.
Le présent site web, accessible à partir de l’adresse URL https://reseau-capsein.fr est édité par Réseau CapSein, Association Loi 1901, association déclarée auprès de la Préfecture du Var sous le numéro W832019551, dont le siège social est 1361 Avenue des Anciens Combattants d’ Indochine, 83500 La Seyne-sur-Mer
Editeur du site
MOVE IN MED
149 avenue du Golf – Green Park bat. A – 34670 BAILLARGUES
France
Tél. : + 33 (0)4 67 56 57 46
https://www.moveinmed.com
MOVE IN MED est une SAS au capital de 126 840€
RCS MONTPELLIER 818 208 001 – Siret : 81820800100029 – APE : 5829C
MISE EN GARDE ET RESPONSABILITÉ
Tout visiteur du site reseau-capsein.fr est réputé accepter les règles régissant le fonctionnement du Site. Ces dispositions ne le déchargent pas des obligations qu’il contracte en accédant par un lien à une page ou un site Internet tiers.
PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES ET DÉCLARATION AUPRÈS DE LA COMMISSION NATIONALE INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
En conformité avec les dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du site fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). La déclaration est actuellement en cours.
Les informations nominatives concernent exclusivement les personnes physiques agissant personnellement ou en qualité de représentant légal d’une personne morale.
Conformément à la loi 78-17 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 (article 34), les personnes à propos desquelles des données personnelles sont collectées bénéficient d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de ces données. Ce droit peut être exercé en s’adressant par mail à Move In Med à l’adresse suivante: contact@moveinmed.com ou au près du Réseau CapSein à l’adresse coordinatrice@reseau-capsein.fr.
Ou en envoyant un courrier à l’adresse suivante :
Réseau CapSein, 1361 Avenue des Anciens Combattants d’ Indochine, 83500 La Seyne-sur-Mer
tout en précisant l’objet “Site internet de reseau-capsein.fr – Droits concernant les données personnelles”.
L’adresse de courrier électronique et toute autre donnée à caractère personnel inclue volontairement par l’Utilisateur afin de s’identifier dans son courrier électronique adressé au Réseau CapSein ainsi que les adresses IP (Internet Protocol) qui se rapportent à sa connexion Internet sont les seules informations à caractère personnel susceptibles d’être collectées au moyen du Site Web et traitées par le réseau CapSein (désignées ci-après ensemble comme les “Données à Caractère Personnel”). L’adresse de courrier électronique et toute autre donnée à caractère personnel inclue par l’Utilisateur dans son courrier électronique afin de s’identifier sont collectées à partir du Site Web au moyen d’un lien de type “mailto” qui permet aux Utilisateurs du Site Web d’envoyer au Réseau CapSein ou à ses membres des courriers électroniques. Ces données ne sont conservées et utilisées qu’aux seules fins de répondre aux courriers électroniques adressés au Réseau CapSein et à ses membres. Une adresse de courrier électronique valide de l’utilisateur doit être transmise au Réseau CapSein afin que celui-ci puisse répondre au courrier électronique envoyé. Toute autre donnée à caractère personnel est facultative. Les données susvisées sont conservées pendant toute la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et traitées.
Les adresses IP des utilisateurs sont conservées par le Réseau CapSein aux seules fins d’examiner les éventuels dysfonctionnements du Site Web, d’assurer la sécurité du Site Web et/ou des serveurs sur lesquels il est hébergé et de procéder à des calculs statistiques anonymisés.
Le présent Site Web utilise des cookies, destinés à stocker des informations de navigation durant la consultation. Un cookie ne permet pas d’identifier l’Utilisateur; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de l’ordinateur sur le Site Web (pages consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) qui pourront être lues lors de visites ultérieures. L’Utilisateur pourra s’opposer à l’enregistrement de “cookies” en configurant les réglages de son navigateur conformément à la documentation fournie avec le logiciel.
Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’être informé de la présence du cookie et éventuellement de le refuser de la manière suivante :
- Pour Firefox 3.5+ : Ouvrez le menu Outils, sélectionnez la ligne Préférences puis l’onglet Vie privée. Cliquez sur le lien « supprimer des cookies spécifiques » , dans la fenêtre s’ouvrant, cliquez sur le bouton Supprimer tous les cookies.
- Pour Firefox 3.0 : Ouvrez le menu Outils, sélectionnez la ligne Préférences puis l’onglet Vie privée. Cliquez sur le bouton Afficher les cookies, dans la fenêtre s’ouvrant, cliquez sur le bouton Supprimer tous les cookies.
- Pour Firefox 2.0 : 1. Choisissez le menu “Outils”, puis “Effacer mes traces …”. 2. Cookies.
- Pour Microsoft Internet Explorer 8.0 : Cliquez sur le bouton Sécurité, puis sur supprimer l’historique de navigation. Activez la case à cocher en regard de Cookies.
Activez la case Conserver les données des sites Web favoris si vous ne souhaitez pas supprimer les cookies et les fichiers associés aux sites Web dans la liste des Favoris. Cliquez sur Supprimer. - Pour Microsoft Internet Explorer 7.0 : 1. Choisissez le menu “Outils” (ou “Tools”), puis “Options Internet” (ou “Internet Options”). 2. Cliquez sur l’onglet “Confidentialité” (ou “Confidentiality”). 3. Sélectionnez le niveau souhaité à l’aide du curseur.
- Pour Microsoft Internet Explorer 6.0 : 1. Choisissez le menu “Outils” (ou “Tools”), puis “Options Internet” (ou “Internet Options”). 2. Cliquez sur l’onglet “Confidentialité” (ou “Confidentiality”). 3. Sélectionnez le niveau souhaité à l’aide du curseur.
- Pour Opéra 6.0 et au-delà : 1. Choisissez le menu “Fichier”>”Préférences”. 2. Vie Privée.
Le cookie collectant indirectement des informations nominatives concernant le visiteur, ce dernier dispose également d’un droit de consultation, de retrait et de modification.
Les Données à Caractère Personnel collectées et traitées par le Réseau CapSein au moyen du Site Web ne sont pas cédées ou louées, à titre gratuit ou onéreux, à des tiers. Ne sont pas considérés comme des tiers les filiales, agences ou bureaux Internationaux du Réseau CapSein.
Chaque Utilisateur justifiant de son identité a le droit de demander au Réseau CapSein :
- La confirmation que des Données à Caractère Personnel le concernant font ou ne font pas l’objet d’un traitement par le Réseau CapSein ou pour son compte
- Des informations relatives aux finalités du ou des traitements, aux catégories de Données à Caractère Personnel traitées et aux destinataires de ces données par le Réseau CapSein.
- Des informations relatives aux transferts de Données à Caractère Personnel le concernant envisagés à destination d’un Etat non membre de la Communauté européenne
- La communication, sous une forme accessible, des Données à Caractère Personnel qui le concernent ainsi que de toute information disponible quant à l’origine de celles-ci.
Une copie des Données à Caractère Personnel est délivrée gratuitement à l’Utilisateur, sous réserve qu’une telle demande ne soit pas manifestement abusive, notamment par son caractère répétitif ou systématique.
Chaque Utilisateur justifiant de son identité peut exiger que soient, selon les cas, rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les Données à Caractère Personnel le concernant, qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont l’utilisation ou la conservation serait interdite. Les droits de chaque Utilisateur rappelés ci-dessus s’exercent en écrivant au Réseau CapSein ou à l’adresse suivante : Réseau CapSein, 1361 Avenue des Anciens Combattants d’ Indochine, 83500 La Seyne-sur-Mer.
Les données à caractère personnel relatives aux collaborateurs du Réseau CapSein qui sont rendues accessibles sur le Site Web ne peuvent êtres collectées et faire l’objet d’un traitement sans l’accord préalable et écrit de la personne concernée. En particulier, chaque Utilisateur s’interdit de collecter et d’utiliser, de manière manuelle ou automatisée, ces données à caractère personnel pour envoyer des messages publicitaires ou de quelque autre nature qui n’aurait pas de relation avec les activités du Réseau CapSein et de ses collaborateurs.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le Site Web, sa structure générale, et chacun des éléments qui le compose, et notamment les textes, articles, lettres d’informations, communiqués, présentations, brochures, illustrations, dessins, graphismes, photographies, programmes informatiques, animations, etc., sont la propriété intellectuelle exclusive du Réseau CapSein et de Move In Med.
L’ensemble de ce Site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle.
Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs.
Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies reproduites sur le Site Web sont l’oeuvre de photographes qui en ont cédé les droits patrimoniaux au Réseau CapSein ou de photo libre de droit.
Les Utilisateurs ne sont pas autorisés à reproduire, représenter, modifier, traduire et/ou adapter, partiellement ou totalement, à titre onéreux ou gratuit, le Site Web et chacun des éléments qui le compose, et reproduire et/ou représenter de telles traductions, adaptations et modifications, partiellement ou totalement, à titre onéreux ou gratuit, sans l’accord préalable écrit du Réseau CapSein ou de Move In Med.
Par exception aux alinéas précédents, le Réseau CapSein autorise les Utilisateurs à télécharger sur le disque dur de leur ordinateur personnel les lettres d’informations ou les autres documents qui sont mis à la disposition des Utilisateurs sous la forme de fichiers électroniques spécifiquement en vue de leur téléchargement. Ces fichiers ne peuvent être téléchargés qu’à partir de liens hypertextes reproduisant la mention “télécharger ce document ici” ou toute autre mention manifestant l’autorisation donnée aux Utilisateurs de télécharger ces fichiers.
Dans ce cas, et sauf disposition contraire expresse reproduite sur chacun des documents susvisés, l’Utilisateur ne sera autorisé qu’à détenir une copie de ces documents et qu’à imprimer ces documents pour un usage strictement privé. Il s’interdit en particulier de diffuser à des tiers ces documents, y compris par envoi par courrier électronique, par impression et distribution sur un support tangible et par mise à disposition sur un serveur installé sur un réseau public ou privé.
ENTREPRISES OU ORGANISMES CITÉS
Les informations relatives aux événements (agenda, actualités…), aux organismes, aux entreprises et aux personnes sur le site reseau-capsein.fr (et sites connexes) sont constituées et mises à jour sur un mode déclaratif et n’engagent en rien la responsabilité de l’éditeur.
L’utilisation des informations relatives aux entreprises pour des objectifs commerciaux (offres de services, etc.) est interdite. Leur utilisation massive et récurrente pour un objectif autre que commercial doit au préalable faire l’objet d’une demande d’autorisation.
AUTRES DISPOSITIONS
Le Site Web est réservé à l’usage privé de chaque Utilisateur.
Le Site Web et les données, informations et documents qu’il fournit n’ont qu’une vocation d’information générale sur le Réseau CapSein et ne peuvent en aucun cas être considérés comme constituant un acte de conseil (technique, juridique, comptables, commerciales, fiscales ou financières, …), un démarchage, une sollicitation et/ou une offre de services.
Chaque Utilisateur est seul responsable de l’usage qu’il fait des informations fournies à partir du Site Web et ni le Réseau CapSein, ni Move In Med, ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tous dommages directs ou indirects découlant de l’utilisation de ces informations par l’Utilisateur. Le Réseau CapSein ne garantit pas que le Site Web sera accessible de manière continue.
Les sites web de tiers, leur contenu et/ou les documents accessibles à partir des liens hypertextes publiés sur le Site Web ou dans les documents téléchargeables à partir de ce dernier sont la responsabilité exclusive de leur(s) auteur(s) et ne sauraient engager la responsabilité du Réseau CapSein. Les Utilisateurs ne sont pas autorisés à créer un lien hypertexte vers le Site Web et/ou une page quelconque du Site Web et/ou d’un fichier s’y trouvant sans l’accord préalable et exprès du Réseau CapSein.
CLAUSE ATTRIBUTIVE DE COMPÉTENCE
Ce site est soumis à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Conditions d’utilisation
Le site accessible par les url suivants : reseau-capsein.fr est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la société MOVE IN MED.
MOVE IN MED ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.
Responsable éditorial
Sophie Gendrault
MOVE IN MED
149 avenue du Golf – Green Park bat. A – 34670 BAILLARGUES
France
Tél. : + 33 (0)4 67 56 57 46
https://www.moveinmed.com
Limitation de responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ni MOVE IN MED ni le Réseau CapSein ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
Les photos sont non contractuelles.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de MOVE IN MED.
Litiges
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société MOVE IN MED. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
Déclaration à la CNIL
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).
Droit d’accès
En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de MOVE IN MED – 149 avenue du Golf – Green Park bat. A – 34670 BAILLARGUES ou par voie électronique à l’adresse email suivante : contact@moveinmed.com.
Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.
Confidentialité
Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.
Hébergeur
OVH
Plateforme de gestion et création de sites internet
SAS OVH
2 rue Kellermann
BP 80157
59100 Roubaix
www.ovh.com
Conditions de service
Ce site est proposé en langages HTML5 et CSS3, pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Safari, Firefox, Chrome,…
Cookies
Pour des besoins de statistiques et d’affichage, le présent site utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.
Liens hypertextes
Les sites internet de MOVE IN MED peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.
MOVE IN MED ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. MOVE IN MED ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.
Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet de MOVE IN MED ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de MOVE IN MED.
Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de MOVE IN MED, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. MOVE IN MED se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.
Recherche
En outre, le renvoi sur un site internet pour compléter une information recherchée ne signifie en aucune façon que MOVE IN MED reconnaît ou accepte quelque responsabilité quant à la teneur ou à l’utilisation dudit site.
Précautions d’usage
Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d’usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d’utiliser ne soit pas entaché d’erreurs voire d’éléments de nature destructrice tels que virus, trojans, etc….
Responsabilité
Aucune autre garantie n’est accordée au client, auquel incombe l’obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s’informer. Si des informations fournies par MOVE IN MED apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. MOVE IN MED ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l’utilisation par le client des informations contenues dans ses produits – ou de leur absence – y compris un de ses sites Internet.
Contactez-nous
MOVE IN MED et le Réseau CapSein est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions.
Vous pouvez nous écrire en français par courrier électronique à : contact@moveinmed.com ou coordinatrice@reseau-capsein.fr